MENTIONS LÉGALES
Site : https://theatreauxcroisements.fr/
En vigueur au 11 mars 2026
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’« Utilisateur », du site https://theatreauxcroisements.fr/, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
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1. ÉDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par :
Dénomination : COMPAGNIE TROUPUSCULE THÉÂTRE
Forme juridique : Association loi 1901
Numéro d’immatriculation : 481 905 115
Siège social : 31 Boulevard Nungesser et Coli, 66000 Perpignan
Adresse e-mail : communication[@]troupuscule.fr
Directrice de la publication : Maïa Jannel
ci-après l’« Éditeur ».
2. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société O2Switch, dont le siège social est situé au :
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33(0)4 44 44 60 40
3. CONCEPTION
Novonovart – Agence web créative et indépendante
Création de sites et de solutions web sur mesure – Béziers (34) France
Réalisé par : Emilie Ruah
www.novonovart.com
contact[a]novonovart.com
4. ACCÈS AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu.
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, visuels, vidéos, éléments graphiques, logos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la Compagnie Troupuscule Théâtre ou de ses partenaires et auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toutefois, la reproduction des contenus est autorisée à des fins d’information, de communication ou de promotion culturelle, à condition de mentionner clairement :
la Compagnie Troupuscule Théâtre
les crédits des auteurs, photographes et partenaires concernés
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur.
5. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
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la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
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